Le Site internet chabullon.fr (le Site), est édité par Ifac (l’Editeur), association reconnue d’intérêt général, dont le siège social est situé au :

53 rue du Révérend Père Christian Gilbert, 92600 Asnières-sur-Seine.

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Directeur de la publication : Martial Dutailly, Directeur Général

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Hébergeur

Le Site est hébergé par la société CMS France https://www.cms-france.net/.

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1.Généralités

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2. Crédits

Photos : Ifac, istock, unsplah

3. Description des services fournis

Le Site internet chabullon.fr a pour objet de fournir une information concernant les Établissements d’Accueil du Jeune Enfant que gère l’association. L’Éditeur du Site s’efforce de fournir sur chabullon.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

4. Propriété intellectuelle

La structure générale du Site chabullon.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’Éditeur ou de ses partenaires.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : chabullon.fr.

5. Fonctionnement du Site

L’Éditeur s’efforce de permettre l’accès au Site sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des services.

Par conséquent, l’Éditeur ne peut garantir une disponibilité du Site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité.

Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

Par ailleurs, l’Éditeur peut être amené à interrompre le Site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités.

5.1 limitation contractuelle sur les données techniques

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6. Responsabilité de Chabullon

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7. Données personnelles

Chabullon s’engage à respecter les fondamentaux des Utilisateurs lors de la collecte de données personnelles sur le Site. Elles sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes.

Les données personnelles transmises par l’Utilisateur ne seront pas cédées à un tiers.

7.1 Types de données collectées

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• Coordonnées : Téléphone, adresse e-mail, adresse postale,

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• Pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation

7.2 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

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Si l’Utilisateur souhaite savoir comment chabullon.fr utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter chabullon.fr par courrier en justifiant de son identité à l’adresse suivante :

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10. Droits applicables

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